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Montagne de Granges
Le promoteur maintient son projet
Contraint de renoncer à deux des six éoliennes planifiées, Stadt Windpark Grenchen ne jette pas l’éponge. Grâce à des... »
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Artikel zu: "Tribunal fédéral"
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Montagne de Granges
Compromis helvétique
Le Tribunal fédéral a partiellement admis le recours déposé par deux associations de protection des oiseaux contre le... »
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Aménagement du territoire
Une situation kafkaïenne
L’affaire du bûcher aux Prés-Vaillons qu’un propriétaire doit détruire sur ordre du Tribunal fédéral fait réagir Anne-... »
Valbirse
L'exécutif dénonce une "vaste blague"
Valbirse s'oppose aux plans de la ligne à très haute tension Bassecourt-Mühleberg. Elle a annoncé vendredi avoir déposé... »
Justice
Christian Herrmann à la tête d’une cour
Juge au Tribunal fédéral, Christian Herrmann assumera dès 2019 la présidence de la deuxième Cour de droit civil. »
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Hôpital de Moutier
Le Jura saisit le TF
Trois semaines après la Tripartite, qui avait décidé de mettre en place un groupe de travail intercantonal, le canton... »
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Projet éolien
Opposants déboutés
Le Tribunal fédéral a récemment écarté les oppositions au projet de parc de la Montagne de Granges. Mais il reste... »
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Société
Berne n’a pas l’intention de suivre l’exemple neuchâtelois
Pour lutter contre la pauvreté, deux députées demandaient l’introduction d’un salaire minimum cantonal. Le Conseil... »
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Ecoles
Camps de ski aussi menacés dans la région
Un arrêt du Tribunal fédéral fait débat depuis peu dans les écoles. Théoriquement, ces dernières ne devraient pas... »
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Via Sicura
Un an ferme pour un excès de vitesse
Le Tribunal fédéral a confirmé la peine de prison d’un an ferme infligée à un jeune conducteur neuchâtelois, flashé à... »